Informations légales

Éditeurs du site

Le présent site est co-édité par :

SCEA Domaine des Ruaults

  • Forme juridique : SCE
  • Siège social : 5 rue Pierre Guyard 49260 LE PUY-NOTRE-DAME - FRANCE
  • Immatriculée au RCS d'Angers sous le numéro 81492247200018
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR89814922472
  • Accise : FR012940E0254

et

SAS Les Ruaults

  • Forme juridique : SAS
  • Siège social : 87 Bd Saint Denis 92400 COURBEVOIE - FRANCE
  • Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 81933448300016
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR84819334483
  • Accise : FE1017002E2101

 

Adresse e-mail de contact : contact@lesruaults.com

 

Responsable de la publication

Responsable de la publication :
M FAIVRE Michel, représentant légal de la SCEA Domaine des Ruaults et de la SAS Les Ruaults.

 

Hébergement du site

Le site est hébergé par : IONOS 7 Place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES - FRANCE
 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, illustrations, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

 

Données personnelles

Les informations collectées via le site (formulaire de contact, échanges par email, etc.) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à : contact@lesruaults.com

 

©Domaine des Ruaults 2026. Tous droits réservés.

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.